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Tableau des sanctions :

 

 

Pour faciliter votre apprentissage des sanctions principales, nous avons réparti les diverses sanctions selon les 9 thèmes officiels de l'examen du Code de la route.

enlightened Retenez bien les sanctions précisées dans les tableaux bleus (Le Conducteur) et roses (Réglementation et Responsabilité).

enlightened Attention: ce tableau se focalise sur les deux sanctions principales, les amendes et les retraits de points. Mais comprenez bien que ce ne sont pas les seules sanctions encourues ! Ainsi, apprenez aussi dans votre cours, particulièrement, les cas où des suspensions ou annulation du permis peuvent être prononcées.

 

Le Conducteur :

 

Etat du conducteur :

tableau des sanctions 1

* Le retrait de points concerne uniquement le conducteur lorsqu'il n'est pas lui-même attaché. Aucun retrait de points ne sera appliqué en cas de non port de la ceinture de sécurité d'un passager majeur ou mineur.

Pour résumer :

  • conducteur non attaché = amende + retrait de points pour le conducteur,
  • passager mineur non attaché = amende pour le conducteur et AUCUN retrait de points,
  • passager majeur non attaché = amende pour le passager majeur et AUCUN retrait de points, ni pour le conducteur ni pour le passager.

 

Alcool et drogues :

tableau des sanctions 2

 

Autres usagers :

tableau des sanctions 3

 

Réglementation et responsabilité :

 

Documents obligatoires :

tableau des sanctions 4

 

 

Comportement en cas d'accident : les contraventions

tableau des sanctions 5

 

Comportement en cas d'accident : les délits

tableau des sanctions 6

* Circonstances aggravantes :

  • état alcoolique ;
  • usage de stupéfiants ;
  • défaut de permis, permis invalidé ou annulé ;
  • dépassement de la vitesse maximale autorisée de 50 km/h ou plus ;
  • délit de fuite.

enlightenedFaites bien la différence entre le délit de refus d'obtempérer et le délit de fuite.

Le délit de fuite concerne une fuite après avoir été impliqué dans un accident.

Le refus d'obtempérer est le fait de ne pas s'arrêter alors qu'un agent des forces de l'ordre vous a sommé de vous arrêter. Ce délit est puni d'1 an d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.

Le refus d'obtempérer en mettant en danger d'autrui entraîne une peine de 5 ans de prison maximum et une amende de 75 000 €.

Les règles de circulation :

 

La signalisation :

tableau des sanctions 7

* BAU : Bande d'arrêt d'urgence

 

Croisement et dépassement :

tableau des sanctions 8

 

Arrêt et stationnement :

tableau des sanctions 9

Le prix des amendes pour non-paiement du stationnement ou dépassement du temps est désormais fixé par les villes. Il va donc de 10 € à 60 € selon les municipalités.

 

La vitesse :

tableau des sanctions 10

 

Les comportements de conduite :

 

Circuler sur la route :

tableau des sanctions 11

 

Les feux :

tableau des sanctions 12

 

Passages à niveau et tunnels :

tableau des sanctions 13

 

L'environnement :

 

tableau des sanctions 14

 

Les élements mécaniques :

 

tableau des sanctions 15

 



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